Séance du mercredi 6 mai 2026, salle du Conseil Municipal, 19h30

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal, j’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra dans la salle du conseil municipal de la mairie :

Le mercredi 3 juin 2026 à 19 heures 30

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Présentation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2025 sur la ZAC de la Dustrie par Alter
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2026
  • Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au Maire

Points à l’ordre du jour

  1. Aménagement – Approbation du CRAC de la Dustrie
  2. Patrimoine communal – Acception de la donation de la parcelle ZD 124
  3. Communauté d’Agglomération – Désignation d’un représentant pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  4. Mobilité – Convention de transfert de maîtrise d’œuvre pour le projet de voie verte
  5. Fonctionnement – Mise à jour des comités consultatifs
  6. Commerces – Attribution d’une subvention Commerce Plus à Lopes Automobiles
  7. Finances – Remise partielle de dette pour la Maison des Assistantes Maternelles
  8. Ressources humaines – Modification de l’organigramme des services
  9. Ressources humaines – Frais de déplacement des agents
  10. Ressources humaines – Modification du poste de second de cuisine
  11. Ressources humaines – Création d’un poste d’agent polyvalent

Informations :

  • Retour sur la commission communication
  • Préparation de la fête des Vernantais
  • Questions diverses

Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, l’expression de mes sentiments les meilleurs.